Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT GRAIN DE SAUVIGNON
CHATEAU DE GOURGAZAUD S.A.

Numéro de dépôt :
95593388
Date de dépôt :
18/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque LE P'TIT GRAIN DE SAUVIGNON

Déposée le 18 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE GOURGAZAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT GRAIN DE SAUVIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE GOURGAZAUD domicilié(e) 34210 LA LIVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE GOURGAZAUD S.A. Madame Annick TIBURCE - France.

La marque LE P'TIT GRAIN DE SAUVIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593388.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT GRAIN DE SAUVIGNON est expirée depuis le 18 octobre 2005.

CHATEAU DE GOURGAZAUD a également déposé les autres marques suivantes : PATER FAMILIAS , Les vignes de Céleste , LE P'TIT CANCAN , LE P'TIT GRAIN DE , Clos Céleste , Les vignes de Marius , GOURGAZAUD , Le Petit Plô , GOURGAZAUD , LE P'TIT GRAIN DE SYRAH


CHATEAU DE GOURGAZAUD S.A. - 34210 LA LIVINIERE - France


CHATEAU DE GOURGAZAUD S.A. Madame Annick TIBURCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Vin de pays d'OC issus du cépage Sauvignon Boissons de jus de fruits et jus de fruits Huiles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.